Énergie – Environnement - Infrastructures
11 numéros par an
Issue de la fusion de la Revue de droit des transports et de la mobilité, Environnement et développement durable et Revue juridique de l’économie publique, la revue Énergie – Environnement - Infrastructures vous permet d’appréhender les informations juridiques clés dans ces trois domaines.
Chaque mois, notre équipe d’auteurs, universitaires et praticiens reconnus, vous offre une analyse poussée de l’actualité jurisprudentielle et législative. Résolument tournée vers les préoccupations des acteurs du secteur, la revue adopte une démarche transversale, pratique et internationale.
Sommaire
10 Après la Vésubie et la Roya...
Lors du Tsunami de 2011, à Aneyoshi, au japon, la vague de plus de 38 mètres n'a pas fait de victime car les habitants ont entendu les enseignements d'une stèle du XIXe siècle rappelant de grands...
N°5 - mai 2023
N°4 - avril 2023
N°3 - février 2023
N°2 - février 2023
N°1 - décembre 2022
N°12 - décembre 2022
N°11 - novembre 2022
N°10 - septembre 2022
N°8 - juillet 2022
N°7 - juillet 2022
N°6 - juin 2022
N°5 - avril 2022
N°4 - avril 2022
N°3 - mars 2022
N°2 - février 2022
N°12 - décembre 2021
N°11 - novembre 2021
N°10 - octobre 2021
N°8 - juillet 2021
N°7 - juin 2021
N°6 - juin 2021
N°5 - avril 2021
N°4 - avril 2021
N°3 - mars 2021
N°2 - février 2021
N°1 - décembre 2020
N°12 - décembre 2020
N°10 - octobre 2020
N°8 - juillet 2020
Repère
10 Après la Vésubie et la Roya...
Lors du Tsunami de 2011, à Aneyoshi, au japon, la vague de plus de 38 mètres n'a pas fait de victime car les habitants ont entendu les enseignements d'une stèle du XIXe siècle rappelant de grands...
ALERTES
130 Réconcilier les gens de la terre avec le sol
Source : Union Internationale pour la Conservation de la nature, rapp., 6 sept. 2020, Notre terrain d'entente. Rétablir la santé des terres pour une agriculture durable :...
LexisVeille
ÉNERGIE ________________________________ COMMUNIQUÉ, RAPPORT, AVIS ET DÉCISION 132 Tarification des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le gestionnaire du réseau public de transport...
. Bibliographie
OUVRAGES R. Bieber et Fr. Maiani, Droit européen des transports : Schulthess 2020, 3e éd., 404 p. Nouvelle édition de cet ouvrage qui présente les principes directeurs de son sujet titre et le régime...
Étude
16 Le bac à sable réglementaire dans le secteur de l’énergie
La technique dite du bac à sable réglementaire permet à une autorité de régulation de faire bénéficier certaines entreprises innovantes, dans une logique expérimentale, de dérogations à des exigences...
Chronique
1 Un an de textes et de jurisprudence en matière d’administration de l’environnement
La présente chronique dresse, de façon non exhaustive, un panorama des principaux textes et éléments de jurisprudence concernant l’administration de l’environnement pour la période allant de septembre...
Commentaires
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Questions sectorielles AIR 35 Pollution atmosphérique et responsabilité de l’État Solution. – Est reconnue la carence fautive de l'État dans l'exécution de ses obligations résultant des dispositions...
INFRASTRUCTURES, TRANSPORTS ET LOGISTIQUE
Transport aérien TRANSPORT AÉRIEN DE PASSAGERS 40 Interprétation des dispositions de l’article 9 du règlement (CE) n° 261/2004 : la CJUE rappelle les règles classiques de la responsabilité civile...
Regards croisés
1 Regards croisés : les incidences de la notion de « plans et programmes » au sens de la directive 2001/42/CE sur les projets éoliens français
Par le passé, la France a pu éprouver la divergence entre son droit et celui de l’Union européenne enmatière de 1 ainsi que les conséquences en découlant. protection de l’environnement Pourrait en...
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